Développement du site Prem’s Communication.
Propriétaire du site : Stéphane THUEL
Responsable de la publication : Stéphane THUEL
Hébergement du site :1&1 Internet SARL
Phone: 0825 080 020
Email: support@1and1.fr
(Siège social : 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES.)
Droit d’auteur – Copyright © – Liens :
Les présentes mentions légales – conditions générales d’utilisation (ci-après «CGU»), soumises au droit français, ont vocation à régir l’utilisation du site. Le simple accès au site Prem’s Communication emporte de plein droit acceptation expresse et sans réserve des Mentions légales – CGU par l’utilisateur du site.
Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, l’exploitation non préalablement autorisée, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Prem’s Communication – représenté par son fondateur Stéphane THUEL – est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site.
Liens hypertextes :
Le propriétaire du site Prem’s Communication décline toute responsabilité relative au contenu de ces sites tiers qui sont accessibles à partir de liens hypertextes et ne saurait être tenu responsable de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Clauses supplémentaires :
Le site peut comporter des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Le propriétaire – éditeur du site ne peut pas être tenu responsable des informations et textes altérés sur le site.
De même, le propriétaire éditeur du site, ne peut être tenu responsable des problèmes techniques externes et des problèmes indépendants de sa volonté (panne serveur, fichiers perdus, panne de courant, problème de fonctionnement du site, problème internet, piratage du site…liste non exhaustive).
Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Seules les données transmises par les formulaires de contact du site feront l’objet d’un traitement individualisé.
Le site Internet est développé et géré par Prem’s Communication – Stéphane THUEL, dont le siège social est en France. Le site Internet est hébergé en France. Tout litige relatif au site Internet, sa consultation ou son utilisation par l’utilisateur sera soumis à la loi française et relèvera de la compétence des tribunaux français et plus précisément des tribunaux de Clermont-Ferrand.(Puy-de-Dôme – France). Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les cgu du site à tout moment et sans préavis.